LE PARISIS COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES OCEANIDES DU PARISIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE PARISIS COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES OCEANIDES DU PARISIS
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LE PARISIS, EPCI
Numéro de dépôt :
4055440
Date de dépôt :
06/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
06/12/2023
Présentation de la marque LE PARISIS COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES OCEANIDES DU PARISIS
Déposée le 6 décembre 2013 par la société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LE PARISIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « LE PARISIS COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES OCEANIDES DU PARISIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-02 du 10 janvier 2014.
Le déposant est la société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LE PARISIS domicilié(e) 271 CHAUSEE JULES CESAR - 95250 - BEAUCHAMP - France et immatriculée sous le numéro RCS 249 500 521 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LE PARISIS, M. LE PRESIDENT domicilié(e) 271 CHAUSEE JULES CESAR - 24100 - BEAUCHAMP - France.
La marque LE PARISIS COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES OCEANIDES DU PARISIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4055440.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LE PARISIS, EPCI - 271 CHAUSEE JULES CESAR - 95250 - BEAUCHAMP - France - SIREN 249500521
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LE PARISIS, M. LE PRESIDENT - 271 CHAUSEE JULES CESAR - 24100 - BEAUCHAMP - France
Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02
Enregistrement sans modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; bâches de sauvetage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; gants (habillement) ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tapis de gymnastique ;
Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; relations publiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; salons de beauté.
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